Séance du 16 décembre 2025

- 7 janvier 2026

16.12.2025-Liste délibérations affichageTélécharger
2025-12-16-62 Budget CCAS-Décision modificative 4Télécharger
2025-12-16-63 Budget annexe Croizat-Décision modificative 4Télécharger
2025-12-16-64-Finances-Débat d’orientations budgétairesTélécharger
2025-12-16-65-Finances-Apurement des créances irrécouvrables prescritesTélécharger
2025-12-16-66-Finances-Convention de refacturation des charges fonctionnelles 2026-2031Télécharger
2025-12-16-67 RH-tableau des emplois au 1er janvier 2026Télécharger
2025-12-16-68 RH-Protection sociale complémentaire-participation pour le risque prévoyanceTélécharger
2025-12-16-69 RH-DUERP et PAPRIPACTTélécharger
2025-12-16-70 RH-Convention d’adhésion au pôle santé prévention et aux missions optionnelles du CDG76Télécharger
2025-12-16-71 SUBVENTION 2025-Centre Normandie LorraineTélécharger
2025-12-16-72 CONVENTION-Chèques d’accompagnement personnalisé CAP 2026-2028Télécharger
2025-12-16-73 Résidence autonomie Croizat-redevances d’hébergement 2026 et tarifs des prestations associéesTélécharger
2025-12-16-74 Résidence autonomie Croizat-tarifs 2026 du logement d’hoteTélécharger
2025-12-16-75 VSS-programme 2026 des activités dédiées aux seniorsTélécharger
2025-12-16-76 VSS-repas des 70 ans année 2026Télécharger
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