Délibérations – Séance du 1er juillet 2025

Conseil d'administration - Délibérations - 23 juillet 2025

01.07.2025-Liste délibérations affichageTélécharger
2025-07-01-36 FINANCES-Budget CCAS-constitution d’une provision pour créances douteuses de plus de 2 ansTélécharger
2025-07-01-37 FINANCES-Budget CCAS-décision modificative n°2Télécharger
2025-07-01-38 FINANCES-Budget annexe Croizat-constitution d’une provision pour créances douteuses de plus de 2 ansTélécharger
2025-07-01-39 FINANCES-Budget annexe Croizat-décision modificative n°2Télécharger
2025-07-01-40 RH-convention de mise à disposition de fonctionnaires au CCASTélécharger
2025-07-01-41 RH-Tableau des emploisTélécharger
2025-07-01-42 RH-complément de traitement indiciaireTélécharger
2025-07-01-43 RH-règlement du télétravailTélécharger
2025-07-01-44 Subvention de fonctionnement 2025-REPMCTélécharger
2025-07-01-45 Subvention de fonctionnement 2025-Handisup Haute NormandieTélécharger
2025-07-01-46-Gymnastique douce-tarifs 2025-2026 et conventionTélécharger
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